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              Arrêtés municipaux de février 2023

           N°18/2023

Arrêté municipal réglementant la circulation et le stationnement rue des sables

Arrêtés municipaux de janvier 2023

17/2023

Arrêté municipal de prolongation portant permission de voirie - Les Landes

16/2023 -

Arrêté municipal portant sur une route barrée - suite à une battue à La Lande, Le Petit Breil et La Vierge de La Lande

15/2023 -

Arrêté municipal portant sur la réglementation permanente de la circulation et du stationnement - rue des sables

14/2023

Arrêté municipal portant sur l'autorisation du domaine public pour une vente au déballage sur le parking et dans la salle des Mauves - rue des Mauves

13/2023

Arrêté portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement sur l'ensemble du territoire de la commune

12/2023

Arrêté municipal portant sur la réglementation permanente de la circulation et du stationnement sur l'ensemble du territoire de la commune

11/2023 -

Arrêté municipal portant sur une route barrée - chemin de Chotard à Lincuire, chemin de Chotard à Geneston, chemin de Chotard au Marais Gâté et chemin de Lincuire à Geneston

10/2023 -

Arrêté municipal portant sur l'interdiction temporaire d'utilisation du circuit de la commune inscrit au PDIPR - chemin de la Sorinière à la Barbatière, chemin des Pouzinières et chemin de la Sorinière à la Mouchetière

09/2023 -

Arrêté municipal portant sur l'interdiction temporaire de l'utilisation du circuit de la commune inscrit au PDIPR - chemin de la Roussière au Coudroy, chemin de la Noé au Feuves et chemin de la Bertinière

08/2023 -

Arrêté municipal portant sur l'autorisation d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un apéritif dînatoire - Place de l'Eglise 

07/2023 - 

Arrêté municipal autorisant une battue administrative de Louveterie - Route de la Lande

06/2023 - 

Arrêté municipal portant sur la permission de voirie - Les Landes

05 /2023 -

Arrêté municipal autorisant une battue ainsi qu'une route barrée - Chemin de Champagné à la Limouzinière - Les Ordonnières dit le Chemin Creux 

04/2023 - 

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - D178

03/2023 - 

Arrêté municipal portant sur la permission de voirie - D178 - Les Landes

02/2023 - 

Arrêté municipal portant sur l'alignement de la voirie de la commune de Saint-Colomban

01/2023 - 

Arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement a l'occasion des travaux d'assainissement ou d'eau potable sur le territoire de Saint-Colomban entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023 pour la durée des chantiers

Arrêtés municipaux de décembre 

121/2022 -

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation sur l'ensemble de la commune de Saint-Colomban

120/2022 -

Arrêté municipal portant sur la clôture de la régie de recettes et d'avances

119/2022 -

Arrêté portant sur la clôture de la régie des recettes "animations jeunesse"

118/2022 -

Arrêté municipal portant sur la clôture de la régie de recettes des salles municipales

117/2022 -

Arrêté municipal portant sur la prescription de la modification simplifiée n°4 du plan local d'urbanisme

116/2022 -

Arrêté municipal portant sur la prescription de la modification simplifiée n°3 de plan local d'urbanisme

115/2022 - 

Arrêté municipal portant sur les conditions générales d'utilisation du téléservice de démarches d'urbanisme en ligne de Grand Lieu Communauté

114/2022 -

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation - Le Plessis

113/2022 -

Arrêté municipal portant sur une route barrée - Chemin de Chotard à Lincuire – Chemin de Chotard à Geneston – Chemin de Chotard au Marais Gâté – Chemin de Lincuire à Geneston

112/2022 -

Arrêté municipal portant sur l'autorisation de stationnement et de circulation pour travaux de mise en place d'un réseau EDF - La petite Roulière

111/2022 - 

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Village de la petite roulière

                   Arrêtés municipaux de novembre 2022   

      110/2022 -

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Parking avant et arrière de l'église

 109/2022 - 

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Parking derrière l'église

N° 108/2022 - 

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Avenue Général de Gaulle - Rue Alfred Lallié - Rue de l'Hôtel de Ville - Le Plessis - Rue Boisselée - Rue des sables

N° 107/2022 - 

Arrêté municipal portant sur une route barrée - La lande - Le Petit Breil et le Vierge de La Lande

 106/2022 -

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de circulation - rue Joséphine Brillaud

 N° 104/2022 -

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation - Rue Alfred Lallié 

 103/2022 -

Arrêté municipal de voirie portant sur l'autorisation de stationnement et de circulation pour travaux de mise en place d'un compteur - Le Pay Milon

  102/2022 - 

Arrêté municipal portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Le Pay Milon

 N° 100/2022 -

Arrêté municipal portant sur la règlementation temporaire de la circulation - Rue Alfred Lallié

 N° 99/2022 -  

Arrêté municipal portant sur la route barrée - Chemin de Champagné à la Limouzinière - les Ordonnières dit le Chemin Creux

  N° 98/2022 -

Arrêté municipal portant sur une autorisation de stationnement et de circulation pour raison de travaux de mise en place d'un réservoir aérien - Rue du Fief d'Anjou