L'instance décisionnaire communale

Prochain Conseil Municipal :  le jeudi 29 octobre 2020

Ordre du jour: en cours

Séance du 24 septembre 2020: Approbation du procès-verbal de la dernière séance; Compte-rendu des décisions prises par délégation; Convention d’objectifs et de financement concernant l’accueil des adolescents entre la C.A.F. et la commune; Convention territoriale globale entre la C.A.F. et la commune; Conventions à caractère technique et financier entre Atlantic’eau et la commune pour l’extension du réseau d’eau potable route de Montbert et au Grand Racinoux; Acquisitions et vente de biens immobiliers; Recrutement d’agents contractuels; Affaires diverses.

Séance du 9 juillet 2020: Approbation du procès-verbal de la dernière séance; Compte-rendu des décisions prises par délégation; Personnel communal : créations de postes, modification du régime indemnitaire; Affaires diverses.

Séance du 25 juin 2020 : Approbation du procès-verbal de la dernière séance; Compte-rendu des décisions prises par délégation; Jury d’assises pour 2021 : tirage au sort des personnes susceptibles de siéger en qualité de juré aux Assises de la Loire-Atlantique; Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID); Taux d’imposition 2020; Demande de subvention pour l’installation d’une passerelle à Pont-James Loyers : dégrèvements accordés dans le cadre de la crise sanitaire; Terrain communal : régularisation avec les consorts ANIZON; Autorisation permanente et générale de poursuite; Dispositif d’accompagnement à la maîtrise de l’énergie proposé par le SYDELA; Personnel communal : création de poste; Affaire diverse.

Séance du 25 mai 2020: Installation du Conseil Municipal; Election du Maire; Détermination du nombre d’Adjoints (6 au maximum); Election du ou des Adjoints; Lecture de la charte de l’élu local; Indemnités de fonction des élus communaux; Instauration et composition des commissions municipales; Centre Communal d’Action Sociale : fixation du nombre des membres et élections des représentants du Conseil Municipal; Désignation des représentants : aux commissions internes et conseils d’exploitation de la Communauté de Communes de Grand Lieu, au SYDELA, au Syndicat de production d’eau potable Vignoble – Grand Lieu; Pouvoirs délégués au Maire en vertu des dispositions des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales; Affaires diverses

Séance du 4 mars 2020: Approbation du procès-verbal de la dernière séance; Compte-rendu des décisions prises par délégation; Subventions; Budget principal : Compte de gestion 2019, Compte administratif 2019, Affectation du résultat, Budget primitif 2020; Affaires diverses

Séance du 30 janvier 2020: Approbation du procès-verbal de la dernière séance; Compte-rendu des décisions prises par délégation; Subventions aux associations; Autorisation pour l’engagement, la liquidation et le mandatement des dépenses avant le vote du budget primitif 2020; Vente de terrain à la SCI le Moulin de Pont-James; Elections municipales : mise à disposition de la Salle des Mauves; Affaires diverses.