Prochain Conseil Municipal : jeudi 28 septembre à 19h30 en mairie
Ordre du jour en cours :
ADMINISTRATION GENERALE
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Compte-rendu des décisions prises par délégation
- Fixation des indemnités de fonction des élus
- Approbation signature bail emphytéotique avec Harmonie HABITAT pour la construction de la crèche
URBANISME
- Échange de parcelle Pont-James M. RUE
- Échange de parcelle à la Relandière M. RECOQUILLE
- Déclassement d’emprise du Domaine Public chemin de la Douve à Chotard
- Modalités de la mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme
- Dénomination des voies du lotissement Les Noës Feuves
ENVIRONNEMENT
- Approbation du schéma directeur des mobilités douces
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable (RPQS) 2022
FINANCES
- Approbation du règlement budgétaire et financier
- Approbation des durées d’amortissements des biens communaux
- Décision modificative n°2 exercice budgétaire 2023
- Approbation de la convention Agora Store
RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des effectifs
QUESTIONS DIVERSES
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