Conseils municipaux

Séance du 12 juillet 2023

Télécharger l'ordre du jour

Télécharger la liste des délibérations du Conseil Municipal du 12 juillet 2023

Télécharger la délibération portant sur l'approbation du PV du 22 juin 2023

Séance du 22 juin 2023

Télécharger l'ordre du jour

Télécharger la liste des délibérations du Conseil Municipal du 22 juin 2023

Télécharger le procès-verbal de la séance du 22 juin 2023

Télécharger la délibération portant sur l'approbation du PV de la séance du 9 juin 2023

Télécharger la délibération portant sur l'approbation du règlement intérieur de la pause méridienne

Télécharger la délibération portant sur l'approbation du projet culturel

Télécharger la délibération portant sur la convention tripartite Handisup - Commune - CAF

Télécharger la délibération portant sur la décision modificative n°1

Télécharger la délibération portant sur la création d'un budget annexe - pôle santé

Télécharger la délibération portant sur la création d'un budget annexe - espace commercial

Télécharger la délibération portant sur la création d'un budget annexe - lotissement communal

Télécharger la délibération portant sur les tarifs du restaurant scolaire

Télécharger la délibération portant sur la modification du tableau des effectifs

Télécharger la délibération portant sur la modification du tableau des effectifs

Télécharger la délibération portant sur l'approbation du règlement de voirie

Télécharger la délibération portant sur l'engagement de la Commune dans le programme du département "Nature et Site"

Télécharger la délibération portant sur la convention de mise à disposition de service "Conseil en énergie partagée entre TE44 et La Commune"

Séance du 9 juin 2023

Télécharger l'ordre du jour

Télécharger la liste des délibérations du Conseil Municipal du 9 juin 2023

Télécharger le procès verbal de la séance du 9 juin 2023

Télécharger la délibération portant sur l'approbation du PV de la séance du 25 mai 2023

Télécharger la délibération portant avis sur les installations classées - Enquête publique : demande d'autorisation environnementale présentée par la société SAS METHA-HERBAUGES en vue de la création d'une unité de méthanisation et demande de permis de construire

Télécharger la délibération portant délégation d'attribution au maire au titre de l'article L.2122-22 du CGCT - recours à une ligne de trésorerie

Télécharger la délibération portant sur l'échange de parcelles pour la régularisation du chemin de La Douve à Chotard

Séance du 25 mai 2023

Téléchargez l'ordre du jour

Télécharger la liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 mai 2023

Procès Verbal de la séance du 25 mai 2023

 Télécharger la délibération portant sur l'approbation du PV de la séance du 30 mars 2023

Télécharger la délibération portant sur la fixation des modalités d'élection d'un nouvel adjoint

Télécharger la délibération portant sur la modification des indemnités de fonction des élus

Télécharger la délibération portant sur la désignation du (ou des) référent(s) déontologues(s)

Télécharger la délibération portant sur le montant de la redevance d'occupation du domaine public et non routier par les ouvrages de communications électroniques

Télécharger la délibération portant sur le montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité

Télécharger la délibération portant sur les tarifs communaux de la Salle des Mauves

Télécharger la délibération portant sur l'acquisition d'une parcelle appartenant à Monsieur Ganne Christophe et Madame Lamoureux Laurie

Télécharger la délibération portant sur la cession de la parcelle A117 (Lincuire) à Monsieur et Madame Bouhier

Télécharger la délibération portant sur l'échange de parcelle La Douve entre La Commune et Monsieur Yvan GUET

Télécharger la délibération portant sur l'acquisition foncière des parcelles du GAEC Reguyon

Télécharger la délibération portant sur la modification du tableau des effectifs

Séance du 30 mars 2023

Télécharger l'ordre du jour

Télécharger la liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2023

Procès Verbal de la séance du 30 mars 2023

Télécharger la délibération portant sur l'approbation du PV de la séance du 9 mars 2023

Télécharger la délibération portant sur la convention de partenariat avec l'école de musique intercommunale de Grand Lieu

Télécharger la délibération rectificative portant sur l'affectation de résultat de 2022

Télécharger la délibération portant sur le vote du taux des impôts locaux de 2023

Télécharger la délibération portant sur le vote du budget primitif de 2023

Télécharger la délibération portant sur l'admission en non valeurs de produits irrecouvrables

Télécharger la délibération portant sur les tarifs communaux de la salle des Mauves

Télécharger la délibération portant sur la demande de subvention auprès du département au titre des amendes de police

Télécharger la délibération portant sur la modification du tableau des effectifs

Séance du 9 mars 2023

Procès Verbal de la séance du 9 mars 2023

Téléchargez l'ordre du jour

Télécharger la liste des délibérations du Conseil Municipal du 9 mars 2023

Télécharger la délibération portant sur l'approbation du PV de la séance du 26 janvier 2023

Télécharger la délibération portant sur le bilan de la concertation préalable organisée dans le cadre de la déclaration de projet n°1, emportant mise en compatibilité du PLU - projets d'extension des carrières de sable de Saint-Colomban 

Télécharger la délibération portant sur l'avis d'enquête publique portant sur l'aménagement du lotissement "Les Noés Feuves" avenue du Général de Gaulle à Saint-Colomban

Télécharger la délibération portant sur la régularisation du chemin de la Douve à Chotard - Acquisition foncière de parcelles appartenant aux consorts Gaudet

Télécharger la délibération portant sur la régularisation du chemin de la Douve à Chotard - échange de terrain entre la Commune et Monsieur Loïc Chauvin

Télécharger la délibération portant sur la passation d'actes en la forme administrative - désignation d'un adjoint représentant de la Collectivité

Télécharger la délibération concernant l'acquisition foncière d'une parcelle appartenant aux consorts HEGRON & PASQUIER

Télécharger le vote du compte administratif 2022

Télécharger la délibération portant sur le vote du compte de gestion 2022

Télécharger la délibération portant sur l'affectation de résultat 2022

Télécharger la délibération portant sur le vote du taux des impôts locaux 2023

Télécharger la délibération portant sur l'ouverture de crédits - budget 2023

Télécharger la délibération portant sur la subvention de fonctionnement Co'Anim - complément année 2022

Télécharger la délibération portant sur la création d'un emploi permanent de responsable enfance jeunesse éducation

Télécharger la délibération portant sur la convention de mise à disposition de foncier communal dans le cadre des mesures compensatoires à l'aménagement du lotissement "les Noés Feuves"

Séance du 26 janvier 2023 :

Procès Verbal de la séance du 26 janvier 2023

Téléchargez l'ordre du jour

Télécharger la liste des délibérations ICI

Téléchargez la délibération portant sur l'approbation du PV de la séance du 1er décembre 2022

Téléchargez la délibération portant sur la création du COPIL pour le schéma directeur des mobilités douces

Téléchargez la délibération portant sur le déclassement d'emprise du domaine public au village de La Douve et Lincuire

Téléchargez la délibération portant sur l'acquisition foncière de la parcelle de Madame Isabelle GIRAUDEAU

Téléchargez la délibération portant sur l'acquisition des parcelles appartenant aux consorts ERTAULT DE LA BRETONNIERE GUERIN DU GRANDLAUNAY

Téléchargez la délibération portant sur l'acquisition foncière de parcelles appartenant aux consorts BONNEAU HEGRON

Téléchargez la délibération portant sur l'échange de terrain entre la Commune et Monsieur RECOQUILLE

Téléchargez la délibération portant sur l'ouverture de crédits pour le budget 2023

Téléchargez la délibération portant sur les subventions aux associations en 2023

Téléchargez la délibération portant sur le renouvellement de la convention d'adhésion au service de médecine de prévention du centre de gestion de Loire-Atlantique